1 Informations légales
Propiétaire: Centre d'Études du Pays Sézannais 11 place de la Mairie, 51120 PEAS
Créateur du site: Benoit Fichet
Responsable de la publication: René GUYOT
adresse mail: 
Directrice Artistique de la Revue, maquette et mise en page: Marie GORLICKY (www.la-boulangerie.net)
Le Responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmestre: Benoit Fichet
adresse mail: 
Hebergeur: Phpnet.org - Service client 116 route de Meylan, 38330 Biviers, France
Site mis en ligne le 05 juillet 2018
2 Informations fournies
Le site http://www.sezanne-pays-sezannais.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'Association.
L'Association CEPS s'efforce de fournir sur le site http://www.sezanne-pays-sezannais.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site http://www.sezanne-pays-sezannais.fr ont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.sezanne-pays-sezannais.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, L'Association du Centre d'étude du Pays Sézannais (CEPS) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Association CEPS
4. Liens hypertextes.
Le site http://www.sezanne-pays-sezannais.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de l'Association du CEPS. Cependant, l'Association du CEPS n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
5. Les Cookies
Ce site utilise un cookie d'identification quand un internaute membre de l'association, accède à son espace personnel. Il n'y a pas de cookies de géolocalisation, de cokies publicitaires.